Mentions Légales

Dernière mise à jour : 12 février 2026

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1. Éditeur du site

ATELIER DES 3 MONDES
Forme juridique : SARL
Capital social : 750 000,00 €
Adresse du siège social : 8 AVENUE PIERRE NUGUES, 71100 CHALON-SUR-SAONE

RCS / SIREN : 518292206
TVA intracommunautaire : FR95518292206

E-mail : contact@atelierdestroismondes.fr
Téléphone : 03 85 87 59 07

Directeur de la publication : M. Arnaud LHERMITE, Gérant.

2. Marque déposée

Jardera® est une marque verbale française déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) par la société ATELIER DES 3 MONDES.

Numéro de dépôt : 5226903
Date de dépôt : 11 février 2026
Classe : 6 (constructions métalliques, objets d'art en métaux communs, statues et figurines en métaux communs, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, quincaillerie métallique)
Titulaire : ATELIER DES 3 MONDES, SARL

Toute reproduction, imitation ou utilisation de la marque Jardera sans autorisation écrite préalable de l'ATELIER DES 3 MONDES constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales conformément aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Hébergeur du site

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340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Site web : https://vercel.com

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151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site jardera.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété de ATELIER DES 3 MONDES ou de ses partenaires et est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

La marque Jardera®, le logo et l'ensemble des éléments distinctifs associés sont la propriété exclusive de l'ATELIER DES 3 MONDES.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ATELIER DES 3 MONDES.

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